Jean-Claude Simon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Simon (Jean-Claude, Joseph)
Major, infanterie ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Jean-Claude SIMON
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
INTB1600766A(source BOMI)
nomination
15 Février 201615/02/2016
De: Jean-Claude Simon
Professeur et Dominique
Objet:
Alain le Corre, Professeur
DEC131562DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
06 Mai 201306/05/2013
De: Jean-Claude Simon
Professeur et Dominique
Objet:
Alain le Corre, Professeur
DEC131069DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
27 Mars 201327/03/2013
De: SIMON (Jean-Claude)
Objet:
stagiaires dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale conformément au tableau annexé au présent arrêté
A N N E X E
TABLEAU NOMINATIF DES AGENTS NOMMÉS DANS LE CORPS DES MAÎTRES
DE CONFÉRENCES DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR AGRICOLE DE CLASSE NORMALE
maitre_de_conference
corps="Maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole"
JORFTEXT000027173077(source JORF)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Jean-Claude SIMON
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
IOCB1033527A(source BOMI)
nomination
31 Janvier 201131/01/2011
De: Simon (Jean-Claude)
chef de bataillon, troupes de marine
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2009-161 du
12 février 2009
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2011-12-01"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022153736(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Simon (Jean-Claude, Joseph)
adjudant-chef, infanterie ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Jean-Claude Simon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Nice
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
date_debut="2002-04-04"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Nice"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
depart_retraite
JORFTEXT000000226111(source JORF)
admission
05 Février 200205/02/2002
De: Simon (Jean-Claude, Robert)
directeur de société ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Simon (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
Electronique, optronique et systèmes
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="1998-09-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="63"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000378637(source JORF)
nomination
28 Octobre 199828/10/1998
De: Simon (Jean-Claude)
président de tribunal administratif, président rapporteur à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Nice
à compter du 1er septembre 1995
Groupe:
Tribunal administratif de Nice
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
JORFTEXT000000736606(source JORF)
mutation
12 Juillet 199512/07/1995
De: Simon (Jean-Claude, Bernard, Raphaël)
colonel, génie. Chevalier du 30 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
Chevalier du
31 juillet 1986
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-30"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
promotion
02 Juillet 199502/07/1995
De: Simon (Jean-Claude, Bernard, Raphaël, Denis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000370634(source JORF)
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Simon (Jean-Claude)
président d'honneur d'une fédération départementale de chasseurs; 54 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Simon (Jean-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au titre de l'année 1992
en vue d'accéder à la 1re classe
1
Groupe:
Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)
JORFTEXT000000341302(source JORF)
inscription
09 Septembre 199209/09/1992
De: Simon (Jean-Claude)
conseiller hors classe à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
president
JORFTEXT000000725194(source JORF)
nomination
28 Juillet 199228/07/1992
De: Simon (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine le
15 novembre 1991
affecté
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000537486(source JORF)
réintégration
14 Septembre 199114/09/1991
De: Simon (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
15 septembre 1991
JORFTEXT000000354477(source JORF)
réintégration
07 Juin 199107/06/1991
De: Simon (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000354477(source JORF)
affectation
07 Juin 199107/06/1991
De: Simon (Jean-Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990
De: Simon (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
date_debut="1989-09-15"
conseiller_affaire_etrangeres
JORFTEXT000000532215(source JORF)
détachement
14 Avril 199014/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.